Mentions légales

Bienvenue sur notre site

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site polerse05.fr les présentes mentions légales.

1. ÉDITION DU SITE

Le site est sous la responsabilité de plusieurs entreprises indépendantes.

Melius Conseils (Céline BIANCO)
SIREN :  941 404 600  SIRET :  941 404 600 0001
Siège social : 05000 Gap
 E-mail : melius.conseil(arobase)gmail.com

PragParad (Sébastien BRUYÈRE)
SIREN : 988 002 747   SIRET :  988 002 747 00018
Siège social : 05700 Serres
E-mail : contact(arobase)pragparad.eu 

Isabelle RIVIÈRE, EI (COGYRA)
SIREN : 101 044 824   SIRET :  101 044 824 00015
Siège social : 05000 Gap
Téléphone :  06 08 73 91 62  E-mail : isabelle.riviere(arobase)cogyra.fr

Directeurs de la Publication : Céline BIANCO, Sébastien BRUYÈRE, Isabelle RIVIÈRE

2. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
La propriété intellectuelle du site est partagée entre chaque représentant du pôle, tel que listé dans le chapitre précédent. La propriété intellectuelle suit les principes édictés dans les CGU (conditions générales d'utilisation), disponibles dans le lien dédié en bas de page.

4. DONNÉES PERSONNELLES
Le Site est susceptible de collecter des données personnelles (formulaire de contact). Le détail des données traitées, des finalités, des bases légales, des durées de conservation et des modalités d'exercice de vos droits figure dans la Politique de confidentialité, accessible en pied de page du Site.
L'utilisateur dispose notamment d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité, exerçable à l'adresse suivante : contact@polerse05.fr. 

5. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Les informations relatives à la limitation de responsabilité figurent à l'Article 6 des CGU accessibles en pied de page du Site.

6. DROIT APPLICABLE
Tout litige en relation avec l'utilisation du site polerse05.fr est soumis au droit français et aux tribunaux compétents de Gap (05000). 




Recherche